Mentions légales
& données personnelles

Dénomination

HPA AGENCE D'ARCHITECTURE

Forme juridique

SAS au capital de 1 000 €

Siège social

20 Avenue du Maréchal Joffre, 60500 Chantilly

Bureaux

19 Avenue du Général Leclerc, 60500 CHANTILLY

SIRET

914 086 947 00019

Code APE

7111Z

RCS

COMPIEGNE

TVA intracommunautaire

FR43914086947

Inscription à l’Ordre des architectes

N° S24026 — Conseil régional des hauts de france

Assurance responsabilité civile professionnelle

MIC INSURANCE

Représentant légal

Hervé POTEAUX — Président de la SAS, Architecte DPLG

Téléphone

03 60 02 65 99

Contact électronique (mention légale)

contact@hparchitecte.fr

Hervé POTEAUX, en qualité de représentant légal de HPA AGENCE D'ARCHITECTURE.

Netlify, Inc. — 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis — netlify.com

L’ensemble des contenus de ce site — textes, photographies, perspectives, plans, maquettes et documents graphiques — est protégé par le droit d’auteur. Conformément au code de la propriété intellectuelle, les œuvres d’architecture et leurs représentations demeurent la propriété de leurs auteurs.

Toute reproduction ou réutilisation, même partielle, est soumise à autorisation écrite préalable. Les photographies de réalisations peuvent en outre relever de droits détenus par leurs auteurs et par les maîtres d’ouvrage.

Responsable de traitement. HPA AGENCE D'ARCHITECTURE, 20 Avenue du Maréchal Joffre, 60500 Chantilly.

Ce qui est collecté, et pourquoi. Les données sont limitées à ce qui est nécessaire pour répondre à une demande et suivre la relation avec l’agence : identité, coordonnées, contenu des messages et documents volontairement transmis, ainsi que les informations techniques indispensables à leur acheminement. Elles ne sont ni vendues, ni utilisées pour du ciblage publicitaire.

Échanges WhatsApp. Lorsqu’une personne écrit au numéro WhatsApp Business de l’agence, son numéro, son nom de profil, ses messages, leurs dates et, le cas échéant, les fichiers ou médias envoyés peuvent être reçus dans STRUCTUR. L’agence les rattache au dossier concerné afin de répondre, de partager les informations utiles avec l’équipe autorisée et de conserver la continuité des échanges du projet. Un message provenant d’un numéro encore inconnu reste en attente de classement et n’est jamais affecté automatiquement à un dossier.

Base légale. Votre démarche volontaire de prise de contact et, selon la relation avec l’agence, l’exécution de mesures précontractuelles ou du contrat (article 6.1.b du RGPD). La continuité et la traçabilité raisonnables des échanges professionnels reposent sur l’intérêt légitime de l’agence (article 6.1.f), sans prospection automatisée à partir des conversations.

Destinataires. Les seuls membres de l’agence habilités et ses prestataires techniques strictement nécessaires. Pour WhatsApp, le message transite par les services de WhatsApp et de Meta avant d’être reçu dans STRUCTUR. Meta peut traiter certaines données en dehors de l’Espace économique européen selon ses propres conditions et garanties de transfert. L’hébergement applicatif de STRUCTUR est confié à des prestataires d’infrastructure soumis à des engagements de sécurité et de confidentialité.

Durée de conservation. Pour une demande sans suite, trois ans au plus à compter du dernier échange, sauf opposition ou obligation contraire. Si la demande donne lieu à un contrat ou concerne un projet en cours, les échanges utiles suivent la durée de vie du dossier puis les délais légaux de conservation applicables. Les éléments sans utilité sont supprimés ou anonymisés dès qu’ils ne sont plus nécessaires.

Vos droits. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité sur vos données. Pour les exercer, utilisez le formulaire de contact en précisant « Données personnelles ». Vous pouvez également demander la suppression de vos données en suivant notre procédure dédiée. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (3 place de Fontenoy, 75007 Paris — cnil.fr).

Ce site ne dépose aucun traceur publicitaire et n’effectue aucune mesure d’audience : ni régie, ni statistiques de fréquentation, ni bouton de réseau social suivant la navigation. Aucun consentement n’est donc requis pour le consulter.

Les seuls cookies susceptibles d’être déposés sont ceux, strictement nécessaires, d’une session de connexion à l’espace professionnel — ils ne concernent que les personnes qui s’y connectent et disparaissent à la déconnexion.

La vue aérienne des bureaux est une image servie par la Géoplateforme de l’IGN (institut national de l’information géographique et forestière) : elle n’installe ni cookie ni traceur.

Nous cherchons à rendre ce site consultable par tous. Si une page vous résiste — contraste, navigation au clavier, lecteur d’écran — signalez-le nous : c’est la manière la plus rapide de le corriger.